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Marques déposées par la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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SCULPTURE D'ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURE D'ENTREPRISE
COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
95584794
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque SCULPTURE D'ENTREPRISE

Déposée le 11 août 1995 par la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCULPTURE D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 80, RUE LOUIS MARTIN, 54230 NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 973 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A - France.

La marque SCULPTURE D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE D'ENTREPRISE est expirée depuis le 11 août 2005.

COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLUMES & FORMES


COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 80, RUE LOUIS MARTIN, 54230 NEUVES MAISONS - France - SIREN 383973062


COMPOSITE TECHNOLOGIE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Objets d'art en matériaux composite à base de résine artificielle